En assurance individuelle accidents : 

- ne sont pas considérés comme accidents : les opérations chirurgicales et leurs suites de quelque nature que ce soit ; la chirurgie à titre préventif ou esthétique ; les cures thermales et l’héliothérapie ; la grossesse, les fausses couches, les accouchements et leurs suites ; les apoplexies, les insolations, les hernies, les lumbagos et les déchirures musculaires.

- ne sont pas garantis les accidents survenus dans les circonstances suivantes : le fait volontaire de l’assuré, comme le suicide ; le fait de la guerre civile ou étrangère, des émeutes ou des mouvements populaires ; du fait des catastrophes naturelles,  tels les tremblements de terre, les inondations... ; du fait du mauvais état de santé de l’assuré ; du fait du risque atomique ; du fait de maladie quelque soit sa nature, sauf si elle est la conséquence directe d’un événement garanti.